Gilbert-Henri Arnauld d'Andilly


De: Gilbert-Henri ARNAULD d'ANDILLY
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
de
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000034832575(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 201701/06/2017
De: Gilbert-Henri ARNAULD d'ANDILLY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2016-07-19"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032591527(source JORF)
admission
28 Mai 201628/05/2016
De: Gilbert-Henri Arnauld d'Andilly
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000020592147(source JORF)
nomination
08 Mai 200908/05/2009
De: Arnauld d'Andilly (Gilbert-Henri)
conseiller référendaire à la Cour des comptes ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gilbert-Henri Arnauld d'Andilly
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000761703(source JORF)
nomination
06 Août 199906/08/1999
De: Arnauld d'Andilly (Gilbert-Henri)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-06-15"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000731377(source JORF)
radiation
14 Septembre 199414/09/1994
De: Gilbert-Henri Arnauld d'Andilly
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000184051(source JORF)
nomination
02 Juin 199402/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.